Politique de confidentialité

Dernière mise à jour · 9 novembre 2026

Qui traite vos données ?

ITIS NOVA, SAS immatriculée au RCS de Montpellier sous le numéro 100 799 733, est responsable des traitements décrits sur cette page. Son siège est situé au 924 avenue de Villeneuve d’Angoulême, 34070 Montpellier. Pour toute question, écrivez à contact@itisnova.fr.

Quelles données utilisons-nous et pourquoi ?

• Demandes de contact et d’étude. Nous utilisons votre nom, vos coordonnées, le motif choisi et les informations que vous transmettez pour répondre et, selon votre demande, préparer une étude ou un devis. Ce traitement repose sur les démarches précontractuelles demandées ou, pour une demande générale, sur notre intérêt légitime à y répondre. Les champs signalés comme obligatoires sont nécessaires pour transmettre le formulaire.
• Lettre d’information. Si vous choisissez de vous inscrire, nous utilisons votre adresse électronique pour vous adresser les actualités d’ITIS NOVA, sur la base de votre consentement. Vous pouvez retirer ce consentement à tout moment en nous écrivant à contact@itisnova.fr.
• Fonctionnement du site. Les données techniques de connexion peuvent être utilisées pour faire fonctionner le site, diagnostiquer un incident ou protéger les formulaires. Ce traitement relève de notre intérêt légitime à assurer la sécurité et la disponibilité du site.

Qui peut accéder aux données ?

Les données sont accessibles aux personnes chargées de traiter votre demande chez ITIS NOVA et, selon leurs missions, aux prestataires qui assurent l’hébergement, la maintenance et la messagerie. Les services externes intégrés sont décrits ci-dessous. Les données peuvent également être communiquées aux autorités lorsqu’une obligation légale l’exige.

Combien de temps les conservons-nous ?

Les demandes de prospects sont conservées le temps de leur traitement, dans la limite de trois ans à compter du dernier contact du prospect, sauf nécessité liée à un contrat, à une obligation légale ou à la défense d’un droit. L’adresse utilisée pour la newsletter est conservée tant que l’inscription est active, jusqu’au retrait du consentement.

Quels sont vos droits ?

Selon le traitement, vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification ou leur effacement, demander la limitation du traitement, vous y opposer, exercer votre droit à la portabilité ou retirer votre consentement. Écrivez à contact@itisnova.fr pour exercer vos droits. Vous pouvez aussi adresser une réclamation à la CNIL.

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